Commune de La Chapelle d'Abondance, Collectivité territoriale Office de Tourisme de La Chapelle d'Abondance, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
4222468
Date de dépôt :
02/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/11/2025
Présentation de la marque LA CHAPELLE D'ABONDANCE
Déposée le 2 novembre 2015 par Commune de La Chapelle d'AbondanceTODO et l'association loi 1901 Office de Tourisme de La Chapelle d'Abondance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LA CHAPELLE D'ABONDANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-48 du 27 novembre 2015.
Les déposants sont Commune de La Chapelle d'AbondanceTODO domicilié(e) Chef Lieu - 74360 - LA CHAPELLE D'ABONDANCE - France et l'association loi 1901 Office de Tourisme de La Chapelle d'Abondance domicilié(e) Chef Lieu - 74360 - LA CHAPELLE D'ABONDANCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de La Chapelle d'Abondance, M. MAXIT Bernard domicilié(e) Mairie, Chef Lieu - 74360 - LA CHAPELLE D'ABONDANCE - France.
La marque LA CHAPELLE D'ABONDANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Commune de La Chapelle d'Abondance, Collectivité territoriale - Chef Lieu - 74360 - LA CHAPELLE D'ABONDANCE - France
Office de Tourisme de La Chapelle d'Abondance, Association loi 1901 - Chef Lieu - 74360 - LA CHAPELLE D'ABONDANCE - France
Commune de La Chapelle d'Abondance, M. MAXIT Bernard - Mairie, Chef Lieu - 74360 - LA CHAPELLE D'ABONDANCE - France
Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35
Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; instruments d'écriture ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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